TÉLÉCHARGER FORMULAIRE MUTUELLE CNSS GRATUIT

Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Formulaire d’état de recensement du personnel original. Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts. Pour les empoyeurs de gens de maison femme de ménage, chauffeur, concierge Modifier cette étape dans le site d’administration. Service concerné Service des immatriculations Bureau 5 Lun:.

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 27.22 MBytes

Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales. Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification. Fornulaire étape est approuvée, en attente de certification. Certificat de travail copie simple ou certificat de cessation d’activité. Qui certifie ces informations? Ccnss « fiche de certification ».

Bulletin de paie copie simple les 3 derniers bulletins de paie.

Modifier cette étape dans le site d’administration. Notification du numéro d’immatriculation de l’employeur.

Formulaires

Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Formhlaire à l’électricité Cnzs Transfrontalier Obtention de prêts. L’assuré volontaire mutuell toute personne qui, fnss été affiliée au régime général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de sécurité sociale, branche des pensions.

Agent du service des immatriculations Tel: Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option.

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Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur. Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:.

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat formulairs au régime de sécurité sociale au maroc.

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Muturlle graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la ,utuelle.

Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention mutudlle copies certifiées xnss Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance. Certificat de travail copie simple ou certificat de cessation d’activité.

Formulaires à télécharger

Combien de temps ça dure? Format « fiche de certification ». Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement.

Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

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Commentaires sur les voies de recours. Il devra faire sa demande d’affiliation dans un délai de 6 semaines après sa cessation d’activités, à défaut, il s’adressera à la commission permanente du conseil d’administration de la CNSS qui étudiera son dossier.

Qui certifie ces informations?

Pour les employeurs du régime général société; entreprise individuelle, ONG, école. Cette étape est approuvée, en attente de certification.

Aperçu et impression

Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande formjlaire d’un employé Retrait de la carte d’assurance Inclure les données des recours Format « fiche formulaaire certification ». Obtention du certificat de conformité environnementale.

Imprimer la procédure entière. Accueil Procédures Qui sommes-nous?

eRegulations Bénin

Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de muteulle Demande de pension de survivants Demande de pension cmss Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

Service concerné Service des immatriculations Bureau 5 Lun:. Que devez vous fournir? Pour les empoyeurs de gens de maison femme de ménage, chauffeur, concierge Livret d’assurance original ou carte d’assurance. Commentaires sur mutueole additionnelles.

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Chef du service des immatriculations Tel: Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés. Où devez vous aller?

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